Voiture de remplacement : quand ai-je le droit d’en profiter ?

En STAR Assurances, nous recevons fréquemment des demandes de conducteurs souhaitant obtenir des informations sur leur droit à une voiture de remplacement en cas de panne ou d'accident.

Malheureusement, la vérité est qu'il n'y a pas beaucoup de cas où l'assuré a le droit de recevoir cet avantage de la part du constructeur ou de l'assureur. Comme c'est souvent le cas, pour économiser un peu plus chaque année, cette couverture essentielle n'est pas incluse dans les conditions d'assurance.

Mais il y a tout de même certains cas où le conducteur peut exiger ce véhicule de remplacement. Nous allons donc vous expliquer quand nous avons le droit de réclamer cette prestation au constructeur, à notre assureur ou à celui d'un véhicule qui a provoqué un accident, mettant notre voiture hors d'usage :

Voiture de remplacement en cas d'accident avec f

L'accident avec faute est le cas le plus défavorable quand il s'agit d'obtenir un véhicule de courtoisie qui évite le désagrément de passer des jours, des semaines et même des mois sans voiture.

Si nous sommes assurés uniquement en assurance auto ou si notre assurance est très basique, le plus courant est qu'il n'y a pas de place pour le droit à une voiture de remplacement. En Assurance tous risques ou Assurance étendue Oui, cette couverture supplémentaire peut être incluse.

Cependant, les circonstances attendues sont très variables selon la compagnie. l'assureur et le type de police. Par conséquent, si le cas se présente, il faudra examiner attentivement les conditions de notre police ou, mieux encore, confier cette tâche à un médiateur expérimenté, comme c'est le cas avec STAR Assurances.

Voiture de remplacement en cas d'accident sans faute

En revanche, dans le cas où nous avons subi un accident sans faute, nous avons le dessus. Bien que la vérité soit que, si nous n'avons pas contracté de couverture de remplacement auprès de notre propre assurance, l'assureur adverse ne nous offrira jamais spontanément une voiture de remplacement pendant que la nôtre est en réparation.

Mais la législation est claire et exhaustive en ce sens : Nous devons être indemnisés pour absolument tous les dommages causés lors d'un accident sans faute. Cela inclut évidemment les dommages dérivés de l'impossibilité d'utiliser notre véhicule.

Par conséquent, tout avocat confirmera que nous avons tout à fait le droit de demander à la compagnie qui assure la personne ayant causé l'accident de nous fournir un véhicule de remplacement. Dans tous les cas, si nous procédons de cette manière, le plus normal sera qu'on nous refuse cette prestation.

La seule issue qui nous reste est donc, une fois dûment documenté que la compagnie adverse a refusé de fournir la voiture de remplacement, de louer une voiture du même segment que la nôtre et de réclamer ensuite le coût correspondant de la location.

Par voie amiable, nous n'y parviendrons guère, mais par voie judiciaire, nous aurons toujours gain de cause.

Voiture de remplacement pour cause de panne

Les pannes ne donnent pas au propriétaire le droit à une voiture de remplacement, même si l'entretien indiqué par le constructeur a été effectué à la lettre

Dans ces cas, l'obtention d'un véhicule de remplacement est donc aux seuls risques et frais du propriétaire de la voiture endommagée.

Ai-je droit à une voiture de remplacement en cas de panne sous garantie ?

Toutefois, lorsque la panne survient dans une voiture sous garantie, les choses changent : le propriétaire du véhicule a droit à une voiture de remplacement si la période de réparation d'un véhicule sous garantie se prolonge au-delà de 20 jours ouvrables.

La panne doit avoir été causée par un défaut de fabrication et n'inclut pas celles qui peuvent résulter de chocs, d'une mauvaise utilisation ou lorsque l'entretien correspondant n'a pas été effectué.

Si la réparation dépasse la période indiquée et que le fabricant n'a pas fourni de véhicule de remplacement à la partie lésée, celle-ci a le droit de réclamer à la maison le montant correspondant à la location d'un véhicule similaire pendant la période de réparation.

Pour ce faire, vous devez prouver ladite location au moyen des factures correspondantes.

Les voitures de location : un cas particulier

Un cas à part sont les véhicules dont on bénéficie dans le cadre de la location :

Dans les locations d'entreprises, le droit à un véhicule de remplacement est généralement inclus à la main. Et dans la location de particuliers, il s'agit d'une option permettant d'inclure dans le contrat la personne qui jouira de l'utilisation de la voiture financée.

Alternatives pour garantir le droit à un véhicule de remplacement

Voyons quelles sont les alternatives dont nous disposons pour assurer le droit à une voiture de remplacement lorsque nous ne pouvons pas nous permettre d'être sans véhicule. Toutes impliquent un coût supplémentaire, mais celui-ci sera toujours bien inférieur à celui de la location d'une voiture pour une ou plusieurs semaines :

Trouver des ateliers disposant de voitures de remplacement

La concurrence est féroce dans le secteur de la réparation, et dans les grandes villes, il est de plus en plus facile de trouver des garages qui proposent un service de voitures de remplacement.

Nous ne conduirons pas des voitures aussi neuves que celles proposées par les sociétés de location de voitures, mais ce sont des voitures en bon état et à un prix abordable qui nous permettront de nous sortir d'affaires.

Contrat d'entretien du véhicule

Dans les contrats d'entretien des voitures conclus avec les constructeurs ou les concessionnaires, le droit à un véhicule de remplacement est généralement inclus, à condition que l'opération ne puisse être effectuée le jour même.

En réalité, ces contrats d'entretien sont souvent liés à une prolongation de la période de garantie, de sorte que leur coût n'est pas aussi avantageux que celui du service couvert par les assureurs.

Louer une couverture spécifique auprès de l'assureur du véhicule

C'est l'option la plus abordable : son coût supplémentaire n'entraînera pas la prime de l'assurance automobile.

Cependant, toutes les compagnies n'ont pas de couverture spécifique pour les véhicules de courtoisie, donc en profiter peut signifier qu'il faut changer d'assureur.Dans ce sens, n'oubliez pas qu'à STAR assurance nous avons des courtiers d'assurance spécialisés dans l'industrie automobile. Ils vous diront quelle est l'option la plus pratique pour que vous ayez droit à une voiture de remplacement et ils analyseront, sans aucun engagement, si votre contrat actuel inclut cette prestation.